Conditions générales d’utilisation du site Phythea

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1. Editeur / Hébergeur

Editeur :
PHYTHEA, 8 bis rue Gabriel Voisin 51100 Reims – SAS au capital de 86.800,00 euros – RCS
Reims n°444 031 926
Directeur de Publication : M. Jean-Christophe Malrieu

Hébergeur :
VIXNS, 18 rue Edouard Pons 13006 Marseille – SARL au capital de 15.051,00 euros – RCS
Marseille 499 857 571

2. Propriété Intellectuelle

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4. Respect de l’intégrité du Site

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6. Conditions générales

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Toute modification entrera en vigueur dès la mise en ligne de la nouvelle version des conditions générales d’utilisation.

Il appartient à l’utilisateur de se tenir informé et de prendre connaissance de la version en vigueur des conditions d’utilisation lorsqu’il consulte le Site.

7. Loi applicable, Tribunal compétent

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Tout différend relatif au Site et à ses conditions d’utilisation n’ayant pu être résolu amiablement sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.